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Conditions Générales
- 1. Acheter sur store.milanobedding.com
- 2. Procédure d'Achat
- 3. Modifications de la Commande
- 4. Expéditions et Livraisons
- 5. Frais de Port
- 6. Délais
- 7. Articles Commandés non Disponibles
- 8. Limitations d'Utilisation
- 9. Droit de Rétractation
- 10. D'éventuelles Anomalies après la Livraison
- 11. Garantie
- 12. Traitement des Données Personnelles
- 13. Note d'Information sur les Cookies
- 14. Informations Facturation Électronique
1 - Acheter sur store.milanobedding.com
Les produits achetés sur store.milanobedding.com sont vendus directement par la société diotti.com s.r.l., régulièrement inscrite au registre des entreprises de Milan le 13/06/2008 sous le numéro TVA 06217660965 et immatriculée au Service des Impots des Entreprises le 16 mai 2011 sous le numéro intracommunautaire: FR71 532082203.
diotti.com s.r.l. fournit à la société Kover Srl (titulaire de la marque Milano Bedding) les services de médiation numérique dans le but d'intégrer le Web (ce portail) et le Retail (les Revendeurs Partner de Milano Bedding répandus sur le territoire). Le siège social de diotti.com s.r.l. est situé via Nazionale dei Giovi 274, 20823 Lentate sul Seveso (MB), le siège d'exploitation est situé via Miglio 1, 20823 Lentate sul Seveso.
Les prix indiqués dans le Panier sont tous en Euro et, en règle générale, sont TVA incluse; le même Total indiqué dans le Panier est récapitulé dans le formulaire de commande que le Client doit confirmer pour conclure le contrat.
Cette page n'a pas le but de représenter toutes les procédures de l'entreprise concernant le service à la clientèle; pour toute information concernant ce sujet, nous vous recommandons de lire les pages suivantes: Nous Connaître, Paiement, Expéditions et Livraisons, Foire aux Questions, Mentions Légales, Confidentialité.
2 - Procédure d'Achat
1. Pour conclure le contrat d'achat sur le site store.milanobedding.com il faut remplir le formulaire de commande électronique de Milano Bedding Store.
2. Le contrat est conclu lorsque Milano Bedding Store reçoit le bon de commande dûment rempli et le paiement correspondant. Pour les Commandes passées par téléphone par un opérateur pour le compte du Client, le contrat est conclu une fois le paiement reçu; le Client est tenu à vérifier de manière attentive chaque information contenue dans la Confirmation de Commande.
3. Dans le rare cas où l'article choisi par l'acheteur ne serait plus disponible lors de l'envoi du bon de commande, Milano Bedding Store remboursera la somme versée.
4. Par la transmission télématique du bon de commande, l'acheteur accepte inconditionnellement et s'engage à respecter toutes les Conditions de Vente présentes sur cette page.
5. Le contrat de vente en ligne entre le Client et le fournisseur est considéré conclu en Italie et codifié par la Loi Italienne.
6. Si l'usager ne partage pas certains termes reportés dans les Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas passer de commandes et à contacter l'équipe de Milano Bedding pour toute information supplémentaire.
3 - Modifications de la Commande
D'éventuelles modifications des commandes transmises sont garanties jusqu'à la mise en production des articles achetés; le lancement de la production se produit immédiatement après le paiement.
Milano Bedding Store reste à disposition pour recueillir d'éventuelles requêtes de variation successives, qui ne peuvent être toutefois garanties et qui seront autorisées uniquement en fonction de l'état d'avancement de la production.
Les données pour la facturation insérées lors de la commande peuvent être modifiées jusqu'à l'émission de la facture.
4 - Expéditions et Livraisons
Pour lancer la procédure d'expédition, Milano Bedding s'informe toujours de la disponibilité à recevoir la marchandise. L'expédition doit toujours être autorisée sous 15 jours de la réception à travers le formulaire envoyé par email, sans réponse du client ou dans le cas d'une communication de disponibilité posticipée, les éventuels coûts de stockage et/ou de réexpédition seront à la charge du client.
La livraison est lancée seulement lorsque la commande est réglée et est effectuée par des transporteurs spécialisés dans l'expédition de mobilier; le Client est progressivement renseigné par e-mail ou par préavis téléphonique.
Pour d'autres informations, veuillez consulter la page Expéditions et Livraisons.
5 - Frais de Port
Le Box "Services de Livraison" présent dans la page du Panier permet de calculer le Prix Réduit qui inclut le service de livraison sélectionné et éventuellement le service de montage.
Pour des commandes de montant inférieur à 1.000,00 € le Prix incluera une contribution pour la livraison dans le cas d'une Livraison en Bord de Route ou d'une Livraison avec Montage.
Le service de Livraison avec Montage est disponible dans les régions caractérisées par la présence d'un Revendeur Partner Milano Bedding.
Les modalités de Livraison surmentionnées n'incluent pas les Zones Spéciales (des exemples sont indiqués sur la page Expéditions et Livraisons): Milano Bedding effectue un contrôle sur l'adresse d'expédition insérée et communique au Client d'éventuels frais supplémentaires pour les Zones Spéciales (dans ce cas, le Client a la possibilité de ne pas confirmer sa Commande).
6 - Délais
Les Délais de Production sont interprétés comme des prévisions se basant sur des statistiques des commandes précédentes, concernant la même typologie de produit: dans la plupart des cas, les délais de production et de livraison varient de 5 à 6 semaines.
Compte tenu de la nature des "biens à réaliser ou à acheter spécialement pour le Client" (nature qui caractérise TOUS les biens en vente sur Milano Bedding Store), la Loi italienne prévoit un "délai supplémentaire en vue des circonstances" sous lequel un éventuel retard de la production est retenu justement "raisonnable en raison des circonstances". Milano Bedding Store s'engage à s'acquitter de la livraison des biens sous 30 (trente) jours à partir du terme négocié avec le Client (il s'agit des Délais de Livraison déclarés sur le portail et visibles avant l'achat): une fois ce délai expiré, le Client a la faculté de résilier le contrat sans aucune pénalité et Milano Bedding s'engagera à rembourser la somme précédemment versée par le Client (pour les commandes comprenant plusieurs produits non complémentaires entre eux, le Client peut résilier uniquement l'achat des produits qui subissent le retard).
Le Service Client Milano Bedding Store tient le Client constamment au courant de l'état d'avancement de la Commande: si, avant l'expiration des 30 jours du premier délai supplémentaire le Client dûment informé décide consciemment d'attendre la livraison des produits, il ne pourra pas résilier le contrat avant l'expiration d'un autre délai supplémentaire de 30 (trente) jours.
Milano Bedding Store opère constamment afin de respecter la ponctualité des délais indiqués ou essaie même de les anticiper. Nous vous invitons à contrôler les fiches produit et à consulter la page Expéditions et Livraisons pour les informations sur les délais moyens de disponibilité et, éventuellement, à contacter notre Service Client avant l'achat si les Délais de Livraison sont déterminants pour faire votre choix.
Nous précisons enfin que les productions et les livraisons programmées pour les périodes immédiatement précédant Noël, les fêtes de fin de l'année et les vacances estivales pourraient subir des retards importants en raison des circonstances du moment (même le moindre retard avant une période de fermeture telle que les festivités de Noël ou le congé en Août peut engendrer une livraison différée à la réouverture de Janvier et de Septembre).
7 - Articles Commandés non Disponibles
Milano Bedding Store travaille quotidiennement pour garantir la mise à jour de son catalogue en ligne. En raison du grand nombre d'articles et de collections proposés, il peut arriver que certaines options ne soient plus disponibles. Dans ces cas Milano Bedding Store s'engage à ce que le Client soit prévenu rapidement et qu'il puisse décider si modifier sa commande ou demander le remboursement de la somme versée.
Dans le cas de commandes composées de plusieurs articles, le remboursement de la somme versée est limitée au prix du seul produit non disponible; évidemment, nous considérons au cas par cas l'éventuelle complémentarité des articles.
Seulement pour le Royaume-Uni et l'Irlande: la réglementation UK relative à la résistance au feu des biens introduits dans le territoire requiert que les produits rembourrés respectent des standards plus rigides que ceux des autres pays de l'Union Européenne. Nous conseillons donc au Client de contacter préliminairement notre Service Client pour d'autres informations sur la disponibilité, l'éventuelle hausse de prix et l'estimation des options disponibles.
8 - Limitations d'Utilisation
L'équipe de Milano Bedding Store travaille en permanence pour garantir la mise à jour des informations présentées. En même temps, la grande quantité des contenus développés rend possible l'existence d'éventuelles imprécisions.
Il est de notre responsabilité quotidienne d'opérer afin de garantir un niveau de précision et d'approfondissement toujours meilleur, mais le Client est prié de s'assurer de la véridicité des détails retenus essentiels à sa satisfaction et nécessaires pour procéder à l'achat. À ce sujet, veuillez trouver par la suite des exemples indicatifs et non exhaustifs:
- le cas d'achat de biens complétant des produits ou des collections déjà en sa possession, où le Client doit en vérifier la compatibilité chromatique;
- le cas de biens aux dimensions à peine inférieures à l'espace disponible, où le Client doit nous contacter pour une vérification des dimensions du produit et une possible assistance concernant les critères de prise de mesures dans une pièce;
- le rare cas d'éventuelles Fiches Produit qui pourraient présenter des informations discordantes dans des points différents de la fiche elle-même (nous précisons que le Client doit lire toute la Fiche Produit);
- en cas de Fiches Produit offrant des Échantillons Numériques (c'est-à-dire des images des échantillons des finitions et des couleurs), où le Client doit observer les échantillons avec attention afin d'évaluer la façon dont une certaine "définition" d'un matériau, d'une couleur ou d'une texture présents dans la Fiche Produit se traduit en termes esthétiques dans les Échantillons Numériques et, par conséquent, dans la réalité.
En ce qui concerne les Échantillons Numériques, nous vous rappelons que la couleur et la texture des matériaux naturels (bois, cuir mince, pierre...) dépendent de la variabilité naturelle des processus et des facteurs responsables de la formation du matériau en lui-même.
Les Options Disponibles (l'outil de sélection présent pour chaque catégorie de produits dans la partie gauche de la page) sont un simple support qui permet de filtrer l'assortiment et contribue à sélectionner l'article souhaité; les mentions indiquées par ces filtres peuvent ne pas représenter exactement les caractéristiques de l'article; en revanche, ce qui est indiqué dans les Fiches Produit résulte déterminant.
Durant la vérification des confirmations des commandes, dans les jours suivant la transmission de la commande sur le site, l'équipe de Milano Bedding Store contrôle que les prix des produits soient corrects.
Si, à cause de rares incidents ou inconvénients, le prix indiqué est inférieur au prix correct de vente, Milano Bedding Store se réserve de se charger de la différence ou de contacter le Client pour vérifier s'il désire tout de même acheter le produit au prix correct (dans le cas contraire la Commande ne sera pas acceptée et l'éventuelle somme versée sera évidemment remboursée).
Si le prix indiqué est supérieur au prix correct, Milano Bedding Store le signalera au Client, en remboursant les sommes versées précédemment.
Le producteur Kover S.r.l., société titulaire de la marque Milano Bedding, opère sans cesse pour l'amélioration des produits proposés, tout en se réservant le droit d'apporter des modifications techniques et dimensionnelles sans communication préalable dans le cas où ces modifications n'altéreraient pas drastiquement le contenu esthétique des produits et leur mode d'utilisation ou ergonomie. Au concept susmentionné s'intègre, pour les produits rembourrés, la nécessité de compter une marge par défaut ou par excès des dimensions (les dimensions d'un article peuvent varier en fonction des points de mesure et en partie en fonction de la réalisation artisanale des rembourrages; d'éventuelles différences présumées de "quelques centimètres" sont considérées dans la norme du secteur).
9 - Droit de Rétractation
Le Consommateur a le droit de résilier n'importe quel contrat à distance, sans aucune pénalité et sans en spécifier la raison, sous 14 (quatorze) jours à compter du jour de livraison à l'adresse indiquée dans la commande.
Le Consommateur ne peut pas exercer le droit de rétractation "pour les biens non préfabriqués réalisés sur la base d’un choix individuel ou d’une décision du consommateur" Directive 2011/83/UE du Parlement Européen) et pour des "biens confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés" (art. 59 du Décret Législatif Italien 21/2014): suite à la haute personnalisation qui caractérise nos collections et au processus de production exclusivement sur commande, le droit de rétractation n'est applicable à aucune commande transmise sur le site Milano Bedding Store (à l'exception d'éventuelles commandes d'articles "outlet").
Pour plus d'informations, veuillez contacter le Service Client avant l'achat ou, en tout cas, avant le lancement de la production. Pour d'autres approfondissements, vous pouvez visionner la page concernant le Droit de Rétractation.
10 - D'éventuelles Anomalies après la Livraison
Ce point présente les modalités d'assistance au Client pendant les jours immédiatement successifs à la Livraison: les procédures décrites ci-dessous ne veulent d'aucune façon limiter les Droits de Garantie dont le Consommateur bénéficie, explicités au point 11 du Code Italien de la Consommation, mais créer seulement une base commune pour offrir au Client la meilleure assistance possible.
Dans le cas d'anomalies concernant les produits livrés, le Service Client opère constamment dans l'intérêt du Client pour comprendre et imputer la responsabilité aux divers "acteurs" de la filière de production (de la fabrication du bien en usine à son utilisation de la part du consommateur). Ces "acteurs" sont:
- Kover Srl en tant que producteur du bien;
- diotti.com s.r.l. à titre de vendeur;
- le transporteur chargé par diotti.com s.r.l. (et dont diotti.com s.r.l. est responsable en profitant de l'assurance dans l'éventualité de dommages liés au transport);
- le Revendeur Partner qui offre des services sur le territoire pour la transaction spécifique;
- le Client recevant les articles commandés (et effectuant l'éventuel transport à l'étage et le montage).
Au moment du déchargement des articles à l'adresse de livraison, pendant le montage et dans les moments immédiatement successifs à la fin du montage même, le Client est censé suivre dans toutes ses parties la Procédure pour la Réception et la Vérification des Produits: de cette manière, le Client peut recevoir de notre Service Client la meilleure assistance possible et être complètement protégé aussi bien d'éventuels défauts de fabrications que de dommages liés au transport (il s'agit de deux cas "rarissimes" qui peuvent toutefois arriver).
Au cas où le Client ne suivrait pas les points indiqués dans la Procédure indiquée, il sera impossible d'imputer aux acteurs sus-cités la responsabilité spécifique de l'anomalie en question. Dans certains cas, il peut arriver de demander au Client de participer aux éventuels coûts de substitution: dans ce cas de figure, Milano Bedding Store travaille pour satisfaire le Client en se réservant toutefois d'étudier au cas par cas.
En pratique, cette procédure permet de confirmer au Service Client que les anomalies rencontrées n'ont pas été causées par le Client lui-même (ou par des personnes qu'il a autorisées): les procédures explicitées servent donc à défendre efficacement les droits de nos Clients.
L'éventuelle substitution de parties défectueuses ou endommagées lors du transport demande des délais à peine inférieurs ou équivalents aux délais de production; de fait, il s'agit toujours de produits réalisés sur commande, dont l'éventuelle substitution suit les mêmes Modalités de Livraison que celles indiquées dans la commande.
Le dossier de substitution s'ouvre lors de la réception de la documentation photographique réalisée par le Client, à envoyer immédiatement après la livraison. Milano Bedding Store s'engage à travailler rapidement afin de réduire l'attente du Client. En cas de substitution d'un produit, Milano Bedding Store communique au Client si les parties à substituer doivent être retournées: faute de demande de renvoi, le Client est responsable de l'élimination des parties en questions; en cas de retour, le Client doit emballer adéquatement les parties à rendre dans leur emballage original pour éviter d'éventuels dommages (dans ce cas, Milano Bedding Store enverra par e-mail des étiquettes à imprimer et à appliquer sur chaque colis à rendre).
11 - Garantie
Les produits s'accompagnent d'une facture de vente régulière, valable pour la garantie de 3 ans (à l'exception de Kuboletto, Divaletto et Booklet ayant une garantie de 2 ans) sur les défauts de conformité, délivrée par diotti.com s.r.l. conformément au Code Italien de Consommation; pour les achats facturés à personnes avec numéro de TVA et aux entreprises la garantie est de 1 ans. Les Produits "Outlet" provenant de Sets Photo, d'Expositions, de Plateaux Télévision et de Showroom du Producteur, en faisant partie de la catégorie des « biens d'occasion », font exception à la garantie de 3 ans: selon la loi, il possèdent uniquement la garantie de 1 an pour les défauts de conformité non esthétiques.
Les produits doivent être utilisés correctement dans le respect de leur destination d'usage et de leur entretien: les emballages doivent contenir toujours une fiche produit avec les indications concernant mais, faute de cette fiche, le Client a la responsabilité de contacter notre Service Client. En cas de substitution ou de réparation d'un produit, le Client est censé emballer adéquatement les parties à rendre afin d'éviter tout dommage; il est également censé participer aux coûts d'expédition pour le renvoi du produit; le coûts de réparation (matériaux et main d'œuvre) et les coûts de réexpédition au Client sont à la charge de Milano Bedding Store.
Un nombre d'initiatives publicitaires présentes sur le marché offrent des garanties à la durée irréaliste qui amènent le Consommateur à avoir des attentes supérieures par rapport au potentiel de certains produits: en revanche, nous considérons comme valide la conception traditionnelle de garantie exerçant une protection réelle du Consommateur, sur des collections pensées et réalisées pour profiter d'une vie moyenne considérablement plus longue que les termes de la garantie proprement dite.
12 - Traitement des Données Personnelles
Il s'agit d'une note d'information sur le Traitement des Données Personnelles conformément à l'article 13 du Décret Législatif Italien 196/03 (ensuite Code de Confidentialité) pour les usagers des services offerts par notre site. Cette note d'information n'est pas valable pour d'autres sites web éventuellement consultables à travers nos liens, dont diotti.com s.r.l. n'est d'aucune façon responsable. diotti.com s.r.l. via Nazionale dei Giovi 274 Lentate sul Seveso (MB) est le Titulaire du traitement des données personnelles de toute personne identifiée ou identifiable, traitées par suite de la consultation du site. Les traitements liés aux services web de ce site sont réalisés auprès de diotti.com s.r.l. et ses contenus sont développés par les employés de diotti.com s.r.l. Les données personnelles fournies par les usagers demandant des services sont utilisées uniquement pour exécuter le service ou la prestation requise et ne sont d'aucune manière communiquées à des tiers sauf si la communication est imposée par la loi ou absolument nécessaire pour l'accomplissement des requêtes. Pour plus d'informations, veuillez visiter la page Confidentialité contenant la Note d'Information sur le Traitement des Données Personnelles.
13 - Note d'Information sur les Cookies
Le site n'utilise pas de cookies pour la transmission d'informations personnelles et aucun cookie permanent (à savoir des systèmes pour tracer les usagers) n'est utilisé. Milano Bedding Store n'utilise que des cookies techniques – y compris ceux de Web Analytics – pour lesquels, d'après la normative, il n'est pas nécessaire d'envoyer de notifications aux Clients: leur but exclusif réside dans le bon fonctionnement du site. Pour plus d'informations visitez la page Politique sur les Cookies.